- 90.31 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
- Machines à équilibrer les pièces mécaniques
9031.10.00.00
- Bancs d'essai
9031.20.00.00
- autres instruments et appareils optiques
- pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
9031.41.00.00
- autres
- Projecteurs de profils
9031.49.10.00
- autres
9031.49.90.00
- autres instruments, appareils et machines
- électroniques
- pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
- pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
9031.80.32.00
- autres
- destinés à des aéronefs civils
9031.80.34.05
- Appareil de mesure de l'angle de rotation et du sens de rotation de véhicules automobiles, constitué d'au moins un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme d'un quartz monocristallin, même combiné avec un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier
9031.80.34.30
- autres
9031.80.34.90
- autres
- destinés à des aéronefs civils
9031.80.38.05
- Dispositif de mesure d'accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier
9031.80.38.10
- autres
9031.80.38.90
- autres
- pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
- destinés à des aéronefs civils
9031.80.91.10
- autres
9031.80.91.90
- autres
- destinés à des aéronefs civils
9031.80.98.10
- autres
9031.80.98.90
- Parties et accessoires
- pour appareils de la sous-position 9031 41 00 ou pour instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 9031 49 90
9031.90.20.00
- pour appareils de la sous-position 9031 80 32
9031.90.30.00
- autres
- d'instruments, appareils et machines du n° 9031 80, destinés à des aéronefs civils
9031.90.85.10
- Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser, sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD), le tout enserré dans un boîtier
9031.90.85.20
- autres
9031.90.85.90

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