- 85.02 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques

- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)

- d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.11.20.10

- autres
8502.11.20.90

- d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.11.80.10

- autres
8502.11.80.90

- d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.12.00.10

- autres
8502.12.00.90

- d'une puissance excédant 375 kVA

- d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.13.20.10

- autres
8502.13.20.90

- d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.13.40.10

- autres
8502.13.40.90

- d'une puissance excédant 2 000 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.13.80.10

- autres
8502.13.80.90

- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.20.20.10

- autres
8502.20.20.90

- d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.20.40.10

- autres
8502.20.40.90

- d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.20.60.10

- autres
8502.20.60.90

- d'une puissance excédant 750 kVA

- destinés à des aéronefs civils
8502.20.80.10

- autres
8502.20.80.90

- autres groupes électrogènes

- à énergie éolienne

- destinés à des aéronefs civils
8502.31.00.10

- autres
8502.31.00.90

- autres

- Turbogénératrices

- destinés à des aéronefs civils
8502.39.20.10

- autres
8502.39.20.90

- autres

- destinés à des aéronefs civils
8502.39.80.10

- autres
8502.39.80.90

- Convertisseurs rotatifs électriques

- destinés à des aéronefs civils
8502.40.00.10

- autres
8502.40.00.90