- 84.12 Autres moteurs et machines motrices

- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

- destinés à des aéronefs civils
8412.10.00.10

- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8412.10.00.20

- autres
8412.10.00.90

- Moteurs hydrauliques

- à mouvement rectiligne (cylindres)

- Systèmes hydrauliques

- destinés à des aéronefs civils
8412.21.20.10

- autres
8412.21.20.90

- autres

- destinés à des aéronefs civils
8412.21.80.10

- autres

- Cylindre hydraulique d'un type utilisé dans la fabrication d'un godet d'une chargeuse sur pneus
8412.21.80.50

- autres
8412.21.80.89

- autres

- Systèmes hydrauliques

- destinés à des aéronefs civils
8412.29.20.10

- autres
8412.29.20.90

- autres

- Moteurs oléohydrauliques

- destinés à des aéronefs civils
8412.29.81.10

- autres
8412.29.81.90

- autres

- destinés à des aéronefs civils
8412.29.89.10

- autres
8412.29.89.90

- Moteurs pneumatiques

- à mouvement rectiligne (cylindres)

- destinés à des aéronefs civils
8412.31.00.10

- autres
8412.31.00.90

- autres

- destinés à des aéronefs civils
8412.39.00.10

- autres
8412.39.00.90

- autres

- Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
8412.80.10.00

- autres

- destinés à des aéronefs civils
8412.80.80.10

- autres
8412.80.80.90

- Parties

- de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

- destinées à des aéronefs civils
8412.90.20.10

- destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8412.90.20.20

- autres
8412.90.20.90

- de moteurs hydrauliques

- destinées à des aéronefs civils
8412.90.40.10

- autres
8412.90.40.90

- autres

- destinées à des aéronefs civils
8412.90.80.10

- autres
8412.90.80.90