- 84.11 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

- Turboréacteurs

- d'une poussée n'excédant pas 25 kN

- destinés à des aéronefs civils
8411.11.00.10

- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8411.11.00.20

- autres
8411.11.00.90

- d'une poussée excédant 25 kN

- d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN

- destinés à des aéronefs civils
8411.12.10.10

- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8411.12.10.20

- autres
8411.12.10.90

- d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN

- destinés à des aéronefs civils
8411.12.30.10

- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8411.12.30.20

- autres
8411.12.30.90

- d'une poussée excédant 132 kN

- destinés à des aéronefs civils
8411.12.80.10

- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8411.12.80.20

- autres
8411.12.80.90

- Turbopropulseurs

- d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW

- destinés à des aéronefs civils
8411.21.00.10

- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8411.21.00.20

- autres
8411.21.00.90

- d'une puissance excédant 1 100 kW

- d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW

- destinés à des aéronefs civils
8411.22.20.10

- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8411.22.20.20

- autres
8411.22.20.90

- d'une puissance excédant 3 730 kW

- destinés à des aéronefs civils
8411.22.80.10

- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8411.22.80.20

- autres
8411.22.80.90

- autres turbines à gaz

- d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW

- destinées à des aéronefs civils
8411.81.00.10

- autres
8411.81.00.90

- d'une puissance excédant 5 000 kW

- d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW

- destinées à des aéronefs civils
8411.82.20.10

- autres
8411.82.20.90

- d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW

- destinées à des aéronefs civils
8411.82.60.10

- autres
8411.82.60.90

- d'une puissance excédant 50 000 kW

- destinées à des aéronefs civils
8411.82.80.10

- Turbines à gaz industrielles dérivées de l¿aéronautique, d¿une puissance de 64 mégawatts, destinées à être intégrées dans des générateurs industriels fonctionnant moins de 5 500 heures par an en service de pointe/moyen et dont l¿efficacité du cycle simple est supérieure à 40%
8411.82.80.20

- autres
8411.82.80.90

- Parties

- de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

- destinées à des aéronefs civils
8411.91.00.10

- destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8411.91.00.20

- autres
8411.91.00.90

- autres

- de turbines à gaz destinées à des aéronefs civils
8411.99.00.10

- autres
8411.99.00.90