- 84.08 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
- Moteurs pour la propulsion de bateaux
- usagés
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°$s8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
8408.10.11.00
- autres
8408.10.19.00
- neufs, d'une puissance
- n'excédant pas 50 kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°ss 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
8408.10.23.00
- autres
8408.10.27.00
- excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°$s8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
8408.10.31.00
- autres
8408.10.39.00
- excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°$s8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
8408.10.41.00
- autres
8408.10.49.00
- excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°$s8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
8408.10.51.00
- autres
8408.10.59.00
- excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°$s8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
8408.10.61.00
- autres
8408.10.69.00
- excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°$s8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
8408.10.71.00
- autres
8408.10.79.00
- excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°$s8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
8408.10.81.00
- autres
8408.10.89.00
- excédant 5 000 kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°$s8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
8408.10.91.00
- autres
8408.10.99.00
- Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
- destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n°8701 10, des véhicules automobiles du n°8703, des véhicules automobiles du n°8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm³, des véhicules automobiles du n°8705
8408.20.10.00
- autres
- pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
- n'excédant pas 50 kW
8408.20.31.00
- excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
8408.20.35.00
- excédant 100 kW
8408.20.37.00
- pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
- n'excédant pas 50 kW
8408.20.51.00
- excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
8408.20.55.00
- excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
8408.20.57.00
- excédant 200 kW
8408.20.99.00
- autres moteurs
- de propulsion pour véhicules ferroviaires
8408.90.21.00
- autres
- usagés
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.27.10
- autres
8408.90.27.90
- neufs, d'une puissance
- n'excédant pas 15 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.41.10
- Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules
8408.90.41.20
- autres
8408.90.41.90
- excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.43.10
- Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules
8408.90.43.20
- autres
8408.90.43.90
- excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.45.10
- autres
8408.90.45.90
- excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.47.10
- autres
8408.90.47.90
- excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.61.10
- autres
8408.90.61.90
- excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.65.10
- autres
8408.90.65.90
- excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.67.10
- autres
8408.90.67.90
- excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.81.10
- autres
8408.90.81.90
- excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.85.10
- autres
8408.90.85.90
- excédant 5 000 kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.89.10
- autres
8408.90.89.90

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