- 84.07 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
- Moteurs pour l'aviation
-
destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8407.10.00.20
- Moteurs pour la propulsion de bateaux
- du type hors-bord
- d'une cylindrée excédant 325 cm³
- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
- d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
-
Moteur à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 30 cm$3, destiné à la fabrication de trottinettes à moteur portables de la sous-position 8711 10 00 8407.31.00.10
- d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
-
d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ 8407.32.10.00
-
d'une cylindrée excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ 8407.32.90.00
- d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³
-
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300cm³ ou plus et d'une puissance de 6kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0kW, destinés à la fabrication
de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sousposition 8433 11 51
de tracteurs de la sous-position 8701 90 11, servant principalement de tondeuse à gazon ou
de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300cm³ minimum, et relevant de la sous-position 8433 20 10
de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 8407.33.00.10
- d'une cylindrée excédant 1 000 cm³
-
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n°8701 10, des véhicules automobiles du n°8703, des véhicules automobiles du n°8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n°8705 8407.34.10.00
- autres
- neufs, d'une cylindrée
- autres moteurs
- d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm³
-
Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250cm³ , destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11, de motofaucheuses de la sous-position 8433 20 10, de motohoues de la sous-position 8432 29 50, de broyeurs de jardin de la sous-position 8436 80 90 ou
de scarificateurs de la sous-position 8432 29 10 8407.90.10.10
-
Moteurs à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 125cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 843311 ou de chasse-neige relevant de la sous-position 843020 8407.90.10.20
- d'une cylindrée excédant 250 cm³
-
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n°8701 10, des véhicules automobiles du n°8703, des véhicules automobiles du n°8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n°8705 8407.90.50.00
- autres
- d'une puissance n'excédant pas 10 kW
-
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300cm³ ou plus et d'une puissance de 6kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0kW, destinés à la fabrication
- de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 843311 51
- de tracteurs de la sous-position 87019011, servant principalement de tondeuse à gazon ou
- de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300cm³ minimum, et relevant de la sous-position 84332010
- de chasse-neige relevant de la sous-position 843020 8407.90.80.10
- d'une puissance excédant 10 kW
-
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300cm³ ou plus et d'une puissance de 6kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0kW, destinés à la fabrication
- de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 843311 51
- de tracteurs de la sous-position 87019011, servant principalement de tondeuse à gazon ou
- de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300cm³ minimum, et relevant de la sous-position 84332010
- de chasse-neige relevant de la sous-position 843020 8407.90.90.10
-
Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant
-|6|cylindres,
-|une puissance de|75|kW au minimum et de 80|kW au maximum,
-|des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance,
utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position|8427 8407.90.90.20
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